Avertissements

Le présent site est la propriété de la Pôlactif dont le siège social est situé à : 16, rue de la liberté 49070 St Jean de Linières
Adresse email :
Capital social : 304898,03€
Numéro SIRET : 418 485 124
Numéro identification TVA : FR41418485124
Le directeur de la publication du site Web est Pierre Vitour en qualité de gérant.
Les utilisateurs du site de la société Pôlactif sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits réservés

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [ Sauf mention contraire ] sont la propriété de la société Pôlactif.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de la société Pôlactif est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de la société Pôlactif figurant sur le site dont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de ladite société est donc prohibée.

Liens hypertextes

Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Pôlactif.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société Pôlactif.

Contact : service communication - Pôlactif - 16, rue de la liberté 49070 St Jean de Linières

Vos droits

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :

service communication - Pôlactif - 16, rue de la liberté 49070 St Jean de Linières

Crédits

Crédits Photos : Pôlactif (sauf mentions contraires)